Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN) et au Code de la consommation, voici les informations relatives à l’éditeur et à l’hébergeur du site www.expertssols.com.
Éditeur du site
- Éditeur : Seydou LANDOURE, entrepreneur individuel (EI), micro-entreprise
- Nom commercial : Experts Sols
- Adresse : 60 rue des Joncs Marins, 91700 Fleury-Mérogis, France
- Téléphone : 07 77 28 16 74
- E-mail : contact@expertssols.com
- SIREN : 835 177 288 · SIRET : 835 177 288 00023
- Immatriculation : Immatriculé au Registre national des entreprises (RNE) le 3 janvier 2025
- Code APE : 7112B – Ingénierie, études techniques
- Activité : Études de sols géotechniques et assainissement non collectif (activité libérale non réglementée)
- TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts (franchise en base de TVA)
Directeur de la publication
Seydou LANDOURE, entrepreneur individuel. Contact : contact@expertssols.com.
Hébergeur
- Nom : IONOS SARL (RCS Sarreguemines 431 303 775)
- Adresse : 7, place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines Cedex, France
- Téléphone : 09 70 80 89 11
Assurance professionnelle
Conformément aux articles L. 111-2 et R. 111-2 du Code de la consommation et à l’article L. 243-2 du Code des assurances, les coordonnées de l’assureur de responsabilité professionnelle (et, pour les missions qui y sont soumises, de l’assurance décennale), le numéro de contrat et la couverture géographique sont communiqués avant toute commande, sur chaque devis, avec l’attestation d’assurance. Ils peuvent aussi être obtenus sur simple demande à contact@expertssols.com.
Médiation de la consommation
Conformément aux articles L. 612-1 et suivants du Code de la consommation, le client consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige, après avoir tenté de le résoudre directement par une réclamation écrite auprès d’Experts Sols.
- Médiateur (nom, adresse et site internet) : [À FOURNIR PAR LE CLIENT]
Propriété intellectuelle
Les contenus du site (textes, photographies, logo, graphismes, mise en page) sont la propriété d’Experts Sols ou de tiers l’ayant autorisé à les utiliser. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon (articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).
Conception et crédits
- Conception et réalisation du site : Mohamed Ousmane DIALLO
- Photographies : Experts Sols
- Polices de caractères : Playfair Display et Source Sans 3, sous licence SIL Open Font License, hébergées sur le site
- Icônes : tracés issus de la bibliothèque Lucide (licence ISC)
Données personnelles et cookies
Le traitement de vos données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité. Le site ne dépose aucun cookie lors de votre visite : voir la page Gestion des cookies.
Responsabilité
Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre général et ne remplacent pas une étude réalisée sur votre terrain. Experts Sols s’efforce d’en assurer l’exactitude et la mise à jour, mais ne saurait être tenu responsable d’une erreur, d’une omission ou d’une indisponibilité du site.
Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.
Dernière mise à jour : 7 octobre 2026.